Déposée par voie électronique le 22 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JD PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRICE DE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JD PROD domicilié(e) 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 650 733 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARIE TIROT domicilié(e) BATIMENT 3, 57 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 78400 - CHATOU - France.
La marque BRICE DE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JD PROD, SAS - 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France - SIREN 444650733
Mme. MARIE TIROT - BATIMENT 3, 57 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 78400 - CHATOU - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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